Enter your keyword

en es
Ou acheter ?

MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.smart-power.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Smart Power est une SAS située 26 RUE BARTHELEMY DE LAFFEMAS – 26000 VALENCE. Son président est M Stephane RAYMOND . Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. Son capital social est de 10 000,00 €. L’entreprise est immatriculée sous le n°804 599 298. L’activité principale exercée est Commerce de gros (commerce interentreprises) d’autres biens domestiques, Code NAF 4649Z, SIRET 80459929800036.

L’entreprise est joignable par téléphone au : 06 16 27 78 21 ou par mail à contact@smart-power.fr

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.smart-power.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société Smart Power. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société Smart Power. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de Smart Power. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Smart Power.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :

La gratuité de la diffusion
Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.
Directeur de publication : Stéphane Raymond

CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : DISTRICT 360 (Globule Rouge), SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 23, rue de la République – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.

HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez CELEONET : SAS au capital de 85 000 € enregistré au RCS de CRETEIL sous le n°450 734 744, Code APE 6311Z et TVA FR 91 45 07 34 744. Le siège social est situé au 70, rue Berthie ALBRECHT 94400 VITRY-SUR-SEINE – FRANCE.

DONNÉES PERSONNELLES

Smart Power peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’agence pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’. Smart Power s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.

MISES À JOUR DU SITE

Smart Power s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. Smart Power se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas Smart Power ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.

RESPONSABILITE

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte. La société Smart Power décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site www.smart-power.fr appartenant à Smart Power est soumise au droit français.

COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie est un petit fichier texte envoyé au navigateur de l’Utilisateur par le Site et stocké dans son équipement terminal. Les cookies permettent au Site de recueillir des informations relatives à la visite de l’Utilisateur, telles que le parcours sur le site (nombre de pages visitées, nombre de visites) ou la langue de préférence, afin d’améliorer son expérience de navigation ainsi que le contenu et les fonctionnalités du Site.

Les informations recueillies peuvent être stockées par le navigateur de l’Utilisateur de différentes manières (ainsi, un fichier texte distinct par cookie, ou un fichier unique contenant l’ensemble des cookies) ou ne pas être stockées du tout ; cela dépend du type de navigateur de l’Utilisateur, de sa version, de sa configuration, etc. Pour ce faire, nous utilisons Google Analytics, qui génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à six mois. Pour plus d’informations, les Utilisateurs sont invités à consulter la rubrique Protection des données de Google à l’adresse suivante :

https://support/google.com/analytics/answer/6004245.

Ces informations ne permettent pas une identification directe de l’Utilisateur du Site et nous ne faisons aucune démarche pour identifier ce dernier. Nous rappellons que la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies. L’Utilisateur peut toutefois, à tout moment, choisir de désactiver les cookies du Site en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Nous attirons l’attention de l’Utilisateur sur le fait que lorsqu’il s’oppose à l’utilisation de cookies après avoir consenti à leur installation, un cookie de refus est installé sur son équipement terminal de communications électroniques. Si l’Utilisateur supprime ce cookie de refus de son terminal, il ne sera plus possible de l’identifier comme ayant refusé. De même, lorsque l’Utilisateur consent à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé sur son équipement terminal. Qu’ils soient de consentement ou de refus, les cookies doivent rester sur l’équipement terminal de l’Utilisateur.

Il est précisé aux Utilisateurs qu’en paramétrant leur navigateur pour refuser tous les cookies et autres témoins de connexion, certaines fonctionnalités, pages, espaces du Site pourront ne pas être accessibles.