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MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.smart-power.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Smart Power est une SAS située 26 RUE BARTHELEMY DE LAFFEMAS – 26000 VALENCE. Son président est M Stephane RAYMOND . Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. Son capital social est de 10 000,00 €. L’entreprise est immatriculée sous le n°804 599 298. L’activité principale exercée est Commerce de gros (commerce interentreprises) d’autres biens domestiques, Code NAF 4649Z, SIRET 80459929800036.

L’entreprise est joignable par téléphone au : 06 16 27 78 21 ou par mail à contact@smart-power.fr

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.smart-power.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société Smart Power. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société Smart Power. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de Smart Power. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Smart Power.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :

La gratuité de la diffusion
Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.
Directeur de publication : Stéphane Raymond

CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : DISTRICT 360 (Globule Rouge), SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 23, rue de la République – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.

HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez CELEONET : SAS au capital de 85 000 € enregistré au RCS de CRETEIL sous le n°450 734 744, Code APE 6311Z et TVA FR 91 45 07 34 744. Le siège social est situé au 70, rue Berthie ALBRECHT 94400 VITRY-SUR-SEINE – FRANCE.

DONNÉES PERSONNELLES

Smart Power peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’agence pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’. Smart Power s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.

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